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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTANÉ PRODUCTION
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DUPAYSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUPAYSAN
SARL MONTANÉ PRODUCTION

Numéro de dépôt :
3252935
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/10/2013
DUPAYSAN de MONTANÉ PRODUCTION

Présentation de la marque DUPAYSAN

Déposée le 23 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTANÉ PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DUPAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTANÉ PRODUCTION domicilié(e) Lieu dit CAMPAVIL LABEJAN 32300 MIRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 928 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MONTANÉ PRODUCTION domicilié(e) Lieu dit CAMPAVIL LABÉJAN 32300 MIRANDE - France.

La marque DUPAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252935.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUPAYSAN est expirée depuis le 23 octobre 2013.

MONTANÉ PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : CAMPAVIL


SARL MONTANÉ PRODUCTION - Lieu dit CAMPAVIL LABEJAN 32300 MIRANDE - France - SIREN 448928028


SARL MONTANÉ PRODUCTION - Lieu dit CAMPAVIL LABÉJAN 32300 MIRANDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Céréales pour animaux, aliments pour animaux, foin, foin bio paille, copeaux pour animaux litières pour animaux. Graines pour oiseaux. exotiques. Fourrages. Friandises pour animaux de compagnie.